Déposée le 15 février 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Les Roses Anciennes André Eve
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « MORAYA ROUGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-10 du 9 mars 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Les Roses Anciennes André Eve domicilié(e) ZA MORAILLES, RUE ANDRE EVE - 45308 - PITHIVIERS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 742 902 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Roses Anciennes André Eve, M. GUY ANDRE domicilié(e) ZA MORAILLES, RUE ANDRE EVE - 45308 - PITHIVIERS CEDEX - France.
La marque MORAYA ROUGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3897575.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :